Conseil Municipal du 22 décembre 2020




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/164DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/165EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE LOCATIONS IMMOBILIERES - Délibération - Annexe24/12/2020
DEL2020/166PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/167PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES DE RECETTE DE LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/168TRESORERIE - OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE 2021 - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/169APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FORMALISATION D'UNE POLITIQUE DE RECOUVREMENT CONCERTÉE AVEC LA TRESORERIE DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/170AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/171AVANCE ACCORDEE AUX BUDGETS ANNEXES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A AUTONOMIE FINANCIERE - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/172ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/185EGLISE SAINT-BENOIT - RESTAURATION ET MISE EN VALEUR INTERIEURE TRANCHE 1 - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ET PLAN DE FINANCEMENT - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/187AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX - REMPLACEMENT DES SYSTEMES DE CHAUFFAGE - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)24/12/2020

02 - Culture - Patrimoine - Spectacles vivants


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/174CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - PROGRAMME DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES ET DU SERVICE DES PUBLICS POUR 2021 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/175OPERATION ECOLE ET CINEMA - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MEDIA-TARN - Délibération - (sans annexe)24/12/2020

03 - Coeur de Ville - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/181MISE EN PLACE DE L'OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF ACTION COEUR DE VILLE - Délibération - Annexe24/12/2020
DEL2020/182DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES - COMMERCE DE DETAIL ET BRANCHE AUTOMOBILE - ANNEE 2021 - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/183RECONDUCTION DE L'AIDE A LA CREATION ET A LA REPRISE D'ACTIVITES COMMERCIALES ET ARTISANALES DE PROXIMITE - Délibération - Annexe24/12/2020

05 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/179CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIÉTÉ ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE CASTRES OLYMPIQUE - SAISON SPORTIVE 2020-2021 - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/180INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES MISES A DISPOSITION DES COLLEGES - PARTICIPATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - AVENANTS N° 14 - Délibération - (sans annexe)24/12/2020

06 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/193AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/194PLAN LOCAL D'URBANISME - APPROBATION DU DOSSIER DE MODIFICATION N°7 - Délibération - (sans annexe)24/12/2020

10 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/178PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Délibération - (sans annexe)24/12/2020

11 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/191ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 2 RUE BARON CACHIN ET 16 RUE FREDERIC THOMAS - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/192REGULARISATION CHEMIN DE LA BERNADIE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE A MONSIEUR GUILLAUME BESSIERE - Délibération - (sans annexe)24/12/2020

12 - Développement durable - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/186REALISATION DE TRAVAUX A L'INTERIEUR DE L'EGLISE SAINT JEAN - SAINT LOUIS - OFFRE DE CONCOURS DE L'ASSOCIATION DIOCESAINE D'ALBI - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/188TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT - EAUX PLUVIALES URBAINES - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES MAZAMET - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/189DISPOSITIF D'ECLAIRAGE PUBLIC SUR L'IMMEUBLE SIS 14 A 22 RUE DU PETIT TRAIN - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/190MISE EN VALEUR DES FAÇADES DES MAISONS SUR L'AGOUT - CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LES SYNDICATS DES COPROPRIETAIRES DES IMMEUBLES SIS 4 RUE D'EMPARE, 26-28 ET 34 RUE MILHAU DUCOMMUN - Délibération - (sans annexe)24/12/2020

13 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/173RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE TRAITEMENT EN CYCLE COMPLET DES FORFAITS POST STATIONNEMENT PAR LES SERVICES DE L'AGENCE NATIONALE DU TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/176RECRUTEMENT ANNUEL D'AGENTS CONTRACTUELS NON PERMANENTS LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/177MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL AUPRES DE LA CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/184CONVENTION D'EXPLOITATION EN COMMUN D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LES COMMUNES DE CASTRES, BURLATS ET L'ETAT - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/195RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - Délibération - (sans annexe)24/12/2020
DEL2020/196COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)24/12/2020